Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour du Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer, pour la première fois, à la séance du Conseil communal qui aura lieu :

Le mercredi 31 juillet 2019 à 19 heures 30

Salle du Conseil, rue du Château 19 à 6747 SAINT-LÉGER

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

SÉANCE PUBLIQUE

Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 5 juin 2019.
  2. Rapport d’activités 2018 du Service d’Accueil et de Prévention - Prise de connaissance.
  3. Ordonnance de police - Ratification.

Intercommunales

  1. Désignation des représentants à l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle - IMIO.

Finances

  1. Comptes annuels de l’ASBL Centre Sportif et Culturel de Saint-Léger - Exercice 2018 - Approbation.

Marchés publics

  1. Acquisition d’un véhicule pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation du marché de fournitures.
  2. ORES : Remplacement du parc d’éclairage public communal - Approbation de la convention-cadre et du montant estimé pour l’année 2020.

Environnement

  1. Parc Naturel de Gaume - Plateforme de financements alternatifs « Gaume Up » - Participation au financement du projet - Décision.
  2. Convention de mise à disposition établie entre la Commune de Saint-Léger et le Parc Naturel de Gaume en vue de porter la création d’une activité agricole maraîchère.

Logement

  1. Logement - Conditions de location de l’ancien presbytère à Châtillon - Décision.

Enseignement

  1. Enseignement - Engagement d’un enseignant à mi-temps sur fonds propres du CPAS dans le cadre du projet DASPA - Décision.

Informations

  1. Réunions de concertation 2019 - Information.
  2. Décisions de l’autorité de tutelle - Information.

HUIS CLOS

  1. Enseignement communal - Désignations prises par le Collège communal - Ratification.

    POUR LE COLLEGE COMMUNAL,

   Le Directeur général ff,                                                                              Le Bourgmestre,

        Daniel TOUSSAINT                                                                                 Alain RONGVAUX