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Ordre du jour du Conseil communal

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer, pour la première fois, à la séance du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale :

Le mercredi 24 juin 2020 à 19 heures 30

Salle des fêtes, rue du Château 19 à 6747 SAINT-LÉGER
(arrière de la Maison communale)

et aux conditions suivantes :

  • respect des distances sociales,
  • port du masque obligatoire pour le public,
  • désinfection obligatoire des mains à l’entrée.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

SÉANCE PUBLIQUE

Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 20 mai 2020.
  2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par l’Administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2019 - Approbation.

Représentants communaux / AG Intercommunales

  1. Représentation de l’administration communale : remplacement d’un membre.
  2. Assemblée générale ordinaire du 2 juillet 2020 de VIVALIA - Approbation des points de l’ordre du jour.
  3. Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 d’IDELUX Développement - Approbation des points de l’ordre du jour.
  4. Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 d’IDELUX Projets publics - Approbation des points de l’ordre du jour.
  5. Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 d’IDELUX Eau - Approbation des points de l’ordre du jour.
  6. Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 d’IDELUX Finances - Approbation des points de l’ordre du jour.
  7. Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 d’IDELUX Environnement - Approbation des points de l’ordre du jour.
  8. Assemblée générale du 26 juin 2020 de la Terrienne du Luxembourg - Approbation des points de l’ordre du jour.
  9. Assemblée générale ordinaire du 7 juillet 2020 de SOFILUX - Approbation des points de l’ordre du jour.

Travaux / marchés publics / patrimoine

  1. Adoption par le propriétaire du Document simple de gestion (DGS) de la propriété « Forêt communale de Saint-Léger ».
  2. Aménagement du cercle Saint-Pierre de Châtillon - Approbation des conditions et du mode de passation du marché de travaux.
  3. Travaux d’égouttage sur divers tronçons / Commune de Saint-Léger – travaux de pose d’égouttage et endoscopie – Approbation du décompte final et souscription de parts auprès de l’organisme d’épuration agréé AIVE.
  4. Subvention Plan trottoirs 2012 – Approbation de la convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements travaux subsidiés.
  5. Ecole communale - implantation de Meix-le-Tige : Placement d’un préau - Approbation des conditions et du mode de passation du marché de travaux.

Finances / marchés publics

  1. Fabrique d’église de Châtillon - Compte de l’exercice 2019 - Approbation.
  2. Fabrique d’église de Saint-Léger - Compte de l’exercice 2019 - Approbation.
  3. Fabrique d’église de Meix-le-Tige - Compte de l’exercice 2019 - Approbation.
  4. CPAS - Compte de l’exercice 2019 - Approbation.
  5. Passation d’un marché public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house » - Décision.

Information

  1. Conseil de la fabrique d’église de Saint-Léger - Remplacement d’un membre décédé - Prise de connaissance.
  2. Renouvellement des petites moitiés des Conseils des fabriques d’église de Saint-Léger, Châtillon et Meix-le-Tige - Prise de connaissance.
  3. Réunion(s) de concertation Commune/CPAS - Information.

HUIS CLOS

  1. Personnel communal statutaire - Démission et mise à la retraite d’une employée communale.
  2. Enseignement communal - Désignations prises par le Collège communal - Ratification.
  3. Enseignement communal - Plan de Pilotage - Approbation.

 

    POUR LE COLLEGE COMMUNAL,

   La Directrice générale,                                                                              Le Bourgmestre,

        Caroline ALAIME                                                                                 Alain RONGVAUX

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