Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour du Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer, pour la première fois, à la séance du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale :

Le jeudi 17 septembre 2020 à 19 heures 30

Salle des fêtes, rue du Château 19 à 6747 SAINT-LÉGER
(arrière de la Maison communale)

et aux conditions suivantes :

  • respect des distances sociales,
  • port du masque obligatoire pour le public,
  • désinfection obligatoire des mains à l’entrée.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

SÉANCE PUBLIQUE

Administration générale

  1. Interpellation citoyenne.
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 24 juin 2020.
  3. Approbation de la Convention d’adhésion au système BE-Alert.

Représentants communaux

  1. Désignation d’un représentant communal aux Assemblées générales des Intercommunales. Représentation de la commune - IDELUX Eau.
  2. ASBL Logésud - Désignation d’un représentant de la Commune - Modification.
  3. Désignation d’un représentant communal à la commission d’accompagnement du Plan de cohésion sociale (PCS) - Décision.

Marchés publics / patrimoine / environnement

  1. Collecte sélective en « porte-à-porte » du papier-carton d’origine ménagère - Décision.
  2. CURITAS SA : convention relative à la collecte de déchets textiles ménagers - Approbation.
  1. Vente de bois groupée pour l’exercice 2020 - Approbation des conditions de vente.
  2. Marché-cadre de la Province du Luxembourg relatif à l’acquisition de matériel scolaire et de fournitures de bureau - Adhésion.

Finances / Taxes & redevances

  1. Redevance communale sur la distribution d’eau - exercice 2021.
  2. Croix-Rouge de Belgique : subside annuel - Adaptation du montant.
  3. Comptes annuels de l’ASBL Centre Sportif et Culturel de Saint-Léger - Exercice 2019 - Approbation.

Personnel

  1. Personnel communal - Engagement d'un employé administratif A1 spécifique pour le service urbanisme et constitution d'une réserve de recrutement - Approbation.
  2. Enseignement - Engagement d’un enseignant à mi-temps sur fonds propres dans le cadre du projet DASPA - Décision.

Information

  1. Rapport d’évaluation du service de médiation en sanctions administratives communales pour le subside 2019.
  2. Election des membres du Conseil d’administration de l’église protestante luthérienne du pays d’Arlon - Prise de connaissance.
  3. Décision(s) de l’autorité de tutelle - Information.

Huis clos

 

  1. Personnel communal contractuel - Démission - Prise de connaissance.
  2. Remplacement du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme.
  3. Personnel communal contractuel - Désignations prises par le Collège communal - Information.
  4. Enseignement communal - Désignations prises par le Collège communal - Ratification.

 

    POUR LE COLLEGE COMMUNAL,

   La Directrice générale,                                                                              Le Bourgmestre,

        Caroline ALAIME                                                                                 Alain RONGVAUX

Actions sur le document