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Ordre du jour du Conseil communal

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège a l’honneur de convoquer les membres du Conseil, pour la première fois, à la séance du Conseil communal qui aura lieu le mercredi 30 mai 2018 à 19h30, à la maison communale à Saint-Léger.

Ordre du jour :

Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 28 mars 2018.

Finances

  1. Compte communal 2017 : approbation.
  2. Budget communal 2018 - Modification budgétaire n° 1 - Services ordinaire et extraordinaire.

Intercommunales

  1. Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2018 de La Terrienne du Luxembourg SCRL : approbation des points portés à l’ordre du jour.
  2. Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2018 de SOFILUX : approbation des points portés à l’ordre du jour.
  3. Assemblée générale du 28 juin 2018 d’ORES Assets : approbation des points portés à l’ordre du jour.
  4. Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2018 de VIVALIA : approbation des points portés à l’ordre du jour.
  5. Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2018 de VIVALIA : approbation des points portés à l’ordre du jour.

Logement - Patrimoine

  1. Règlement d’octroi de primes communales Energie.
  2. Exercice du droit de chasse en forêt communale sur le territoire de la Commune de Saint-Léger - Bail 2014-2019 : révision des conditions de location du lot 2.

Travaux - Marchés publics

  1. Réseau d’égouttage : Entretien et curage préventif - Approbation de la convention Commune/AIVE fixant les modalités d’exécution du marché groupé.
  2. Patrimoine communal : annexe à la maison communale : acquisition d’une dépendance de l’ancienne ferme sise Cour-du-Château, 3 à Saint-Léger (cadastré 1ère Division, Section A, n°38 F) - Décision de principe et fixation des conditions d’achat.
  3. Rénovation du terrain de basket rue de Choupa - Approbation des conditions et du mode de passation du marché de travaux

Informations

  1. Décisions de l’autorité de tutelle.
  2. Rapport relatif à l’emploi des travailleurs handicapés au 31 décembre 2017.

Huis clos

  1. Info : désignation(s) de personnel contractuel.
  2. Délibération(s) concernant le personnel enseignant : ratification.
  3. Personnel enseignant - Nomination d’une institutrice primaire à titre définitif avec effet rétroactif à partir du 01/04/2018.
  4. Personnel enseignant - Nomination d’une institutrice primaire à titre définitif avec effet rétroactif à partir du 01/04/2018.
  5. Personnel enseignant - Nomination d’une maîtresse de seconde langue : anglais à titre définitif avec effet rétroactif à partir du 01/04/2018.
  6. Personnel enseignant - Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à titre définitif avec effet rétroactif à partir du 01/04/2018                                        

Pour le Collège,

          La Directrice générale,                                                                 Le Bourgmestre,

                    C. ALAIME                                                                           A. RONGVAUX